POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DES DONNEES DU SITE
www.chrystal-luz.com
PREAMBULE
TOUT LE MONDE EN REVE s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient
effectués de manière licite, loyale et transparente, conformément au règlement général sur la
protection des données (RGPD) et à la Loi informatiques et Libertés de 1978 modifiée.
La collecte des données à caractère personnel de ses prospects et clients se limite au strict
nécessaire, conformément au principe de minimisation des données, et indique quelles sont les
finalités poursuivies par le recueil de ces données, si fournir ces données revêt un caractère facultatif
ou obligatoire pour gérer les demandes et qui pourra en prendre connaissance.
ARTICLE 1 DEFINITIONS
L'Éditeur : La personne, physique ou morale, qui édite les services de communication au public
en ligne, c’est-à-dire :
La société TOUT LE MONDE EN REVE, EIRL, immatriculé au registre du commerce la
SUNARP de Lima, sous le numéro de partida 13853994 et N°RUC 20602047378, dont le siège
social est situé Rumira, Ollantaytambo, 08000 CUSCO au PEROU, représentée par Christelle
Boivin, en qualité de gérante, demeurant audit siège.
Téléphone : +51 920 117 375
Adresse contact : [email protected]
Le Site : L'ensemble des sites, pages Internet et services en ligne proposés par l'Éditeur, qui
exploite les sites accessibles à partir des adresses URL suivantes :
- http://www.chrystal-luz.com/
- https://tout-le-monde-en-reve.learnybox.com
L'Utilisateur : La personne utilisant le Site et les services.
ARTICLE 2 NATURE DES DONNEES COLLECTEES
Dans le cadre de l'utilisation des Sites, pour fournir des prestations à distance ou en direct,
un service de formation en ligne, de guide au Pérou, pour organiser des voyages, l'Éditeur
est susceptible de collecter les catégories de données suivantes concernant ses Utilisateurs:
Données d'état-civil, d'identité, d'identification (titre, nom, prénom, mail, date de naissance,
profession, numéros de téléphone, adresse, code postal, ville, pays, numéro de passep
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Données de connexion (adresses IP, journaux d'événements, pseudo, centres d’intérêt)
Données de facturation (montants payés/ dates, moyens de paiements, coordonnées si facturation
à une société)
L’Editeur s’engage à tenir par écrit un registre de toutes les catégories d’activités de
traitement effectuées en tant que responsable de traitement des données susvisées.
ARTICLE 3 INFORMATION ET DROITS DES UTILISATEURS
Par la présente, l’Editeur vous informe clairement sur les traitements de données à caractère
personnel qu’il met en œuvre dans le cadre de son activité, comment les données sont collectées,
utilisées et protégées.
Tout Utilisateur dispose du droit de demander au responsable de traitement, c’est-à-dire
à l’Editeur :
- L’accès aux données à caractère personnel fournies ;
- La rectification ou l’effacement de celles-ci ;
- Une limitation du traitement relatif à sa personne ;
- De s’opposer au traitement ;
- A la portabilité des données ;
- D’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
ARTICLE 4 SOUS-TRAITANCE
L’Editeur s’engage à ce que tout sous-traitant présente des garanties contractuelles suffisantes quant
à la mise en œuvre de mesure techniques et organisationnelles appropriées, afin que le traitement
réponde aux exigences du règlement européen sur la protection des données.
L’Editeur pourra faire appel à un ou plusieurs sous-traitants pour mener des activités de traitement
spécifiques qui seront soumis aux conditions de la présente Politique. Tout sous-traitant ne sera
pas autorisé à faire lui-même appel à un sous-traitant sans l’autorisation écrite préalable de l’Editeur.
ARTICLE 5 COMMUNICATION DES DONNEES PERSONNELLES A DES TIERS
Communication aux autorités sur la base des obligations légales
Sur la base des obligations légales, vos données personnelles pourront être divulguées en
application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou
judiciaire compétente.
De manière générale, nous nous engageons à nous conformer à toutes les règles légales qui
pourraient empêcher, limiter ou réglementer la diffusion d’informations ou de données et
notamment à se conformer à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers
et aux libertés et au Règlement général sur la protection des données (RGPD) de l’Union
européenne.
Communication à des tiers en fonction des paramètres du compte
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Vos données personnelles sont strictement confidentielles et ne peuvent être divulguées à des tiers,
sauf en cas d’accord exprès obtenu via les paramètres de votre compte.
Communication à des tiers pour sollicitation commerciale pour des produits et services
dans le même domaine d’activité
Si vous avez effectué un achat sur notre Site, nous pouvons, avec nos partenaires et de manière
occasionnelle, vous tenir informé de nos nouveaux produits, actualités et offres spéciales, par
courriel, par courrier postal et par téléphone quant à des produits ou services similaires aux produits
ou services qui ont fait l'objet de votre commande.
Communication à des tiers partenaires
Nous pouvons mettre certaines données personnelles à la disposition de partenaires stratégiques
travaillant avec nous, pour la fourniture de produits et services ou nous aidant à commercialiser
nos produits auprès des clients.
Communication à des tiers avec restrictions liées aux destinataires
Les données personnelles que vous nous communiquez lors de votre commande sont transmises
à nos fournisseurs et filiales pour le traitement de celle-ci. Ces informations sont considérées par
nos fournisseurs et filiales comme étant strictement confidentielles.
Communication à des tiers pour marketing direct
Nous pouvons partager des informations avec des partenaires publicitaires afin de vous envoyer
des communications promotionnelles, ou pour vous montrer plus de contenu sur mesure, y
compris de la publicité pertinente pour les produits et services susceptibles de vous intéresser, et
pour comprendre comment les utilisateurs interagissent avec les publicités.
Engagement sur l’applicabilité de la politique de confidentialité
En cas de communication de vos données personnelles à un tiers, l’Editeur s’assurera que ce dernier
est tenu d'appliquer des conditions de confidentialité identiques à celle du Site.
ARTICLE 6 INFORMATION PREALABLE POUR LA COMMUNICATION DES
DONNEES PERSONNELLES A DES TIERS EN CAS DE FUSION /
ABSORPTION
Information préalable et possibilité d’opt-out avant et après la fusion / acquisition
Dans le cas où nous prendrions part à une opération de fusion, d’acquisition ou à toute autre forme
de cession d’actifs, nous nous engageons à garantir la confidentialité de vos données personnelles
et à vous informer avant que celles-ci ne soient transférées ou soumises à de nouvelles règles de
confidentialité.
ARTICLE 7 AGREGATION DES DONNEES
Agrégation avec des données non personnelles
Nous pouvons publier, divulguer et utiliser les informations agrégées (informations relatives à tous
nos Utilisateurs ou à des groupes ou catégories spécifiques d'Utilisateurs que nous combinons de
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manière à ce qu'un Utilisateur individuel ne puisse plus être identifié ou mentionné) et les
informations non personnelles à des fins d'analyse du secteur et du marché, de profilage
démographique, à des fins promotionnelles et publicitaires et à d'autres fins commerciales.
Agrégation avec des données personnelles disponibles sur les comptes sociaux de
l'Utilisateur (comme Facebook)
Si vous connectez votre compte à un compte d’un autre service afin de faire des envois croisés,
ledit service pourra nous communiquer vos informations de profil, de connexion, ainsi que toute
autre information dont vous avez autorisé la divulgation. Nous pouvons agréger les informations
relatives à tous nos autres Utilisateurs, groupes, comptes, aux données personnelles disponibles sur
l’Utilisateur.
ARTICLE 8 COLLECTE DES DONNEES D'IDENTITE
Inscription et identification préalable pour la fourniture du service
L’utilisation du Site nécessite une inscription et une identification préalable. Vos données
nominatives (nom, prénom, adresse postale, e-mail, numéros de téléphone) sont utilisées pour
exécuter nos obligations légales résultant de la livraison des produits et / ou des services tels que
prévu dans la commande.
Vous ne fournirez pas de fausses informations nominatives et ne créerez pas de compte pour une
autre personne sans son autorisation. Vos coordonnées devront toujours être exactes et à jour.
ARTICLE 9 COLLECTE DES DONNEES D'IDENTIFICATION
Utilisation de l'identifiant de l'utilisateur pour proposition de mise en relation et offres
commerciales
Nous utilisons vos identifiants électroniques pour rechercher des relations présentes par
connexion, par adresse mail ou par services. Nous pouvons utiliser vos informations de contact
pour permettre à d'autres personnes de trouver votre compte, notamment via des services tiers et
des applications clientes. Vous pouvez télécharger votre carnet d'adresses afin que nous soyons en
mesure de vous aider à trouver des connaissances sur notre réseau ou pour permettre à d'autres
Utilisateurs de notre réseau de vous trouver. Nous pouvons vous proposer des suggestions, à vous
et à d'autres Utilisateurs du réseau, à partir des contacts importés de votre carnet d’adresses. Nous
sommes susceptibles de travailler en partenariat avec des sociétés qui proposent des offres
incitatives. Pour prendre en charge ce type de promotion et d'offre incitative, nous sommes
susceptibles de partager votre identifiant électronique.
ARTICLE 10 COLLECTE DES DONNEES DU TERMINAL
Collecte des données de profilage et des données techniques à des fins de fourniture du
service
Certaines des données techniques de votre appareil sont collectées automatiquement par le Site.
Ces informations incluent notamment votre adresse IP, fournisseur d'accès à Internet,
configuration matérielle, configuration logicielle, type et langue du navigateur... La collecte de ces
données est nécessaire à la fourniture des services, pour un bon affichage du site.
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Collecte des données techniques à des fins publicitaires, commerciales et statistiques
Les données techniques de votre appareil sont automatiquement collectées et enregistrées par le
Site, à des fins publicitaires, commerciales et statistiques. Ces informations nous aident à
personnaliser et à améliorer continuellement votre expérience sur notre Site. Nous ne collectons ni
ne conservons aucune donnée nominative (nom, prénom, adresse...) éventuellement attachée à une
donnée technique. Les données collectées sont susceptibles d’être revendues à des tiers.
ARTICLE 11 COOKIES
Durée de conservation des cookies
Conformément aux recommandations de la CNIL, la durée maximale de conservation des cookies
est de 13 mois au maximum après leur premier dépôt dans le terminal de l'Utilisateur, tout comme
la durée de la validité du consentement de l’Utilisateur à l’utilisation de ces cookies. La durée de vie
des cookies n’est pas prolongée à chaque visite. Le consentement de l’Utilisateur devra donc être
renouvelé à l'issue de ce délai.
Finalité cookies
Les cookies peuvent être utilisés pour des fins statistiques notamment pour optimiser les services
rendus à l'Utilisateur, à partir du traitement des informations concernant la fréquence d'accès, la
personnalisation des pages ainsi que les opérations réalisées et les informations consultées.
Vous êtes informé que l'Éditeur est susceptible de déposer des cookies sur votre terminal. Le cookie
enregistre des informations relatives à la navigation sur le service (les pages que vous avez
consultées, la date et l'heure de la consultation...) que nous pourrons lire lors de vos visites
ultérieures.
Droit de l'Utilisateur de refuser les cookies, la désactivation entraînant un fonctionnement
dégradé du service
Vous reconnaissez avoir été informé que l'Éditeur peut avoir recours à des cookies, et l'y autorisez.
Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient utilisés sur votre terminal, la plupart des navigateurs
vous permettent de désactiver les cookies en passant par les options de réglage. Toutefois, vous
êtes informé que certains services sont susceptibles de ne plus fonctionner correctement.
Association possible des cookies avec des données personnelles pour permettre le
fonctionnement du service
L'Éditeur peut être amené à recueillir des informations de navigation via l'utilisation de cookies.
ARTICLE 12 CONSERVATION DES DONNEES TECHNIQUES
Durée de conservation des données techniques
Les données techniques sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des
finalités visées ci-avant.
ARTICLE 13 DELAI DE CONSERVATION DES DONNEES PERSONNELLES
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Conservation des données pendant la durée de la relation contractuelle
Conformément à l'article 6-5° de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés, les données à caractère personnel faisant l'objet d'un traitement ne sont pas
conservées au-delà du temps nécessaire à l'exécution des obligations définies lors de la conclusion
du contrat ou de la durée prédéfinie de la relation contractuelle.
Suppression des données après suppression du compte
Des moyens de purge de données sont mis en place afin d'en prévoir la suppression effective dès
lors que la durée de conservation ou d'archivage nécessaire à l'accomplissement des finalités
déterminées ou imposées est atteinte. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à
l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez par ailleurs d'un droit de suppression sur
vos données que vous pouvez exercer à tout moment en prenant contact avec l'Éditeur.
Suppression des données après 3 ans d'inactivité
Pour des raisons de sécurité, si vous ne vous êtes pas authentifié sur le Site ou que vous n’avez pas
eu un comportement actif (clic sur un lien) pendant une période de trois ans, vous recevrez un email vous invitant à vous connecter dans les plus brefs délais, sans quoi vos données seront
supprimées de nos bases de données.
ARTICLE 14 SUPPRESSION DU COMPTE
Suppression du compte à la demande
L'Utilisateur a la possibilité de supprimer son Compte à tout moment, par simple demande à
l'Éditeur OU par le menu de suppression de Compte présent dans les paramètres du Compte le
cas échéant.
Suppression du compte en cas de violation de la Politique de confidentialité
En cas de violation d'une ou de plusieurs dispositions des présentes ou de tout autre document
incorporé aux présentes par référence, l'Éditeur se réserve le droit de mettre fin ou restreindre sans
aucun avertissement préalable et à sa seule discrétion, votre usage et accès aux services, à votre
compte et à tous les Sites.
ARTICLE 15 INDICATIONS EN CAS DE FAILLE DE SECURITE DECELEE PAR
L'ÉDITEUR
Information de l'Utilisateur en cas de faille de sécurité
Nous nous engageons à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles
appropriées grâce à des moyens de sécurisation physiques et logistiques afin de garantir un niveau
de sécurité adapté au regard des risques d'accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de
divulgation, d'altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles vous
concernant.
Dans l'éventualité où nous prendrions connaissance d'un accès illégal aux données personnelles
vous concernant stockées sur nos serveurs ou ceux de nos prestataires, ou d'un accès non autorisé
ayant pour conséquence la réalisation des risques identifiés ci-dessus, nous nous engageons à :
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• Vous notifier l'incident dans les plus brefs délais si cela répond à une exigence légale ;
• Examiner les causes de l'incident ;
• Prendre les mesures nécessaires dans la limite du raisonnable afin d'amoindrir les effets
négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident
Limitation de la responsabilité
En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus relatifs à la notification en cas de faille de
sécurité ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité
quant à la survenance de l'incident en question.
ARTICLE 16 TRANSFERT DES DONNEES PERSONNELLES A L'ETRANGER
Transfert des données dans des pays avec un niveau de protection équivalent
L'Éditeur s'engage à respecter la réglementation applicable relative aux transferts des données vers
des pays étrangers et notamment selon les modalités suivantes :
• L'Éditeur transfère les données personnelles de ses Utilisateurs vers des pays reconnus
comme offrant un niveau de protection équivalent.
• L'Éditeur transfère les données personnelles de ses Utilisateurs en dehors des pays
reconnus par la CNIL comme ayant un niveau de protection suffisant : L'Éditeur a obtenu
une autorisation de la CNIL pour procéder à ce transfert.
Pour connaître la liste de ces pays : CNIL - La protection des données dans le monde
ARTICLE 17 MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE
En cas de modification des présentes, l’Editeur s’engage à ne pas baisser le niveau de confidentialité
de manière substantielle sans l'information préalable des personnes concernées
ARTICLE 18 PORTABILITE DES DONNEES
L'Éditeur s'engage à vous offrir la possibilité de vous faire restituer l'ensemble des données vous
concernant sur simple demande. L'Utilisateur se voit ainsi garantir une meilleure maîtrise de ses
données, et garde la possibilité de les réutiliser. Ces données devront être fournies dans un format
ouvert et aisément réutilisable, directement entre les mains d’un autre responsable de traitement
lorsque cela est souhaité et techniquement possible.
ARTICLE 19 DROIT APPLICABLE ET LANGUE
La présente Politique de Confidentialité est régie par le droit français. Elles sont rédigées en
français. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues, seul le texte français
ferait foi en cas de litige. La nullité d'une clause n'entraîne pas la nullité de la Politique de
confidentialité. L'inapplication temporaire ou permanente d'une ou plusieurs clauses des présentes
par l’Editeur ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des présentes qui continuent
à produire leurs effets.
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ARTICLE 20 LITIGES ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
TOUT LITIGE AUXQUELS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE POURRAIT
DONNER LIEU, NOTAMMENT CONCENRNANT SA VALIDITE, SON
INTERPRETATION ET SON EXECUTION, LEURS CONSEQUENCES ET LEURS
SUITES SERONT SOUMIS AU TRIBUNAUX COMPETENTS DANS LE RESSORT DE LA
VILLE DE CUSCO AU PEROU.